21070_PLU_20171018

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEVY"



Informations

Nom du document DU_21070
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEVY
Maillage 21070 BEVY
Source Téléversement
Téléversé le 09/06/2021 à 14:18
Publié le 11/06/2021 à 08:23
Mis à jour le 11/06/2021 à 08:23
Statut
Version 3
Nom de l'archive 21070_PLU_20171018
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-559f7243d09ff9e36c6512d9fb70bf05
Producteur Mairie de Bévy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEVY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 21070
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/06/2021.
Emprise [4.8100682,47.1694859,4.8711949,47.191268]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21070_procedure_20171018.pdf Procédure
21070_rapport_20171018.pdf Rapport
21070_padd_20171018.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21070_reglement_20171018.pdf Règlement écrit
21070_reglement_graphique_2000_20171018.pdf Règlement graphique 2000
21070_reglement_graphique_5000_20171018.pdf Règlement graphique 5000
21070_info_lin_19_01_20171018.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21070_info_surf_16_00_20171018.pdf Site archéologique
21070_info_surf_17_00_20171018.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
21070_liste_sup_20171018.pdf Liste sup
21070_plan_sup_20171018.pdf Plan sup
21070_ppc_20171018.pdf Ppc
21070_orientations_amenagement_20171018.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bévy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiebevy@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiebevy@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.