71528_PLU_20140210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SORNAY"


Informations

Nom du document DU_71528
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SORNAY
Maillage 71528 SORNAY
Source Inconnue
Téléversé le 12/04/2018 à 12:44
Publié le 12/04/2018 à 14:24
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 71528_PLU_20140210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-55bd890a3e5a7fe8172d6b8fcb6c12fb
Producteur Commune de Sornay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SORNAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.124443138511025,46.60063879962,5.21186927318044,46.639308433316934]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 10/02/2014
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
71528_PLU_20140210 http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf HTTP
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
71528_061_liste_SUP_20140210.pdf 061 liste SUP
71528_062_plan_SUP_20140210.pdf 062 plan SUP
71528_071_aep_20140210.pdf 071 aep
71528_072_eu_20140210.pdf 072 eu
71528_080_Bruit_ITT_20140210.pdf 080 Bruit ITT
71528_DPU_DATAPPRO.pdf DPU
71528_orientations_amenagement_1_20140210.pdf OAP 1
71528_padd_20140210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
71528_prescription_surf_05_20140210.pdf Emplacement réservé
71528_prescription_surf_07_20140210.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
71528_procedure_20140210.pdf Procédure
71528_rapport_20140210.pdf Rapport
71528_reglement_20140210.pdf Règlement écrit
71528_reglement_graphique_20140210.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Sornay
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-sornay@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-sornay@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.