200067460_PLUi_20250318

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) LOUDEAC COMMUNAUTE - BRETAGNE CENTRE"


Informations

Nom du document DU_200067460
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) LOUDEAC COMMUNAUTE - BRETAGNE CENTRE
Maillage 200067460 PLUI LOUDEAC COMMUNAUTE - BRETAGNE CENTRE
Source Téléversement
Téléversé le 27/03/2025 à 10:16
Publié le 27/03/2025 à 12:40
Mis à jour le 27/03/2025 à 12:40
Statut
Version 5
Nom de l'archive 200067460_PLUi_20250318
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-55bd988f581285b5077422ea26b8eeac
Producteur LOUDEAC COMMUNAUTE BRETAGNE CENTRE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI LOUDEAC COMMUNAUTE - BRETAGNE CENTRE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200067460
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-3.1039272,48.0324871,-2.2181639,48.3737136]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200067460_procedure_20250318.pdf Procédure
200067460_rapport_1_20250318.pdf Partie 1
200067460_rapport_2_20250318.pdf Partie 2
200067460_rapport_3_20250318.pdf Partie 3
200067460_rapport_4_20250318.pdf Partie 4
200067460_rapport_5_20250318.pdf Partie 5
200067460_rapport_6_20250318.pdf Partie 6
200067460_rapport_7_20250318.pdf Partie 7
200067460_padd_20250318.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200067460_prescription_surf_05_20250318.pdf Emplacement réservé
200067460_reglement_20250318.pdf Règlement écrit
200067460_LISTE-SERVITUDES_20250318.pdf LISTE-SERVITUDES
200067460_info_surf_03_20250318.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
200067460_info_surf_16_20250318.pdf Site archéologique
200067460_orientations_amenagement_1_20250318.pdf OAP 1
200067460_orientations_amenagement_2_20250318.pdf OAP 2
200067460_poa_20250318.pdf Poa

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : LOUDEAC COMMUNAUTE BRETAGNE CENTRE
Téléphone : Aucun
Courriel : s.harnois@loudeac-communaute.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : s.harnois@loudeac-communaute.bzh

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.