68315_PLU_20251216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOULTZ-HAUT-RHIN"


Informations

Nom du document DU_68315
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOULTZ-HAUT-RHIN
Maillage 68315 SOULTZ-HAUT-RHIN
Source Téléversement
Téléversé le 05/01/2026 à 15:33
Publié le 06/01/2026 à 09:35
Mis à jour le 06/01/2026 à 09:35
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 68315_PLU_20251216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-55c2220ea67be01ba61ac1b43b3447b1
Producteur Mairie de Soultz

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOULTZ-HAUT-RHIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 68315
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.0984199,47.8574702,7.2633899,47.9094381]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68315_procedure_20251216.pdf Procédure
68315_rapport_1_20251216.pdf Partie 1
68315_rapport_2_20251216.pdf Partie 2
68315_rapport_3_20251216.pdf Partie 3
68315_rapport_4_20251216.pdf Partie 4
68315_padd_20251216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68315_reglement_20251216.pdf Règlement écrit
68315_reglement_graphique_20251216.pdf Règlement graphique
68315_info_lin_19_1_20251216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
68315_info_lin_19_2_20251216.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
68315_info_surf_99_1_20251216.pdf autre relevant de la loi littoral
68315_info_surf_99_2_20251216.pdf autre relevant de la loi montagne
68315_sup_20251216.pdf Sup
68315_orientations_amenagement_18_00_20251216.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Soultz
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@soultz68.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-guebwiller.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.