27644_PLU_20190319

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TILLY"



Informations

Nom du document DU_27644
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TILLY
Maillage 27644 TILLY
Source Inconnue
Téléversé le 25/09/2019 à 11:27
Publié le 25/09/2019 à 16:52
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 27644_PLU_20190319
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-55c25bef7c4b0e2a3568377c0d149e6d
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TILLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.4950811999999942,49.116785899053625,1.5569455000000063,49.170353199053956]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27644_annexes_graphique_20190319.pdf Annexes graphique
27644_annexes_sanitaires_20190319.pdf Annexes sanitaires
27644_nuisances_sonores_20190319.pdf Nuisances sonores
27644_orientations_amenagement_1_20190319.pdf OAP 1
27644_padd_20190319.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27644_padd_graphique_20190319.pdf Padd graphique
27644_procedure_20190319.pdf Procédure
27644_rapport_20190319.pdf Rapport
27644_reglement_20190319.pdf Règlement écrit
27644_reglement_graphique_1_20190319.pdf Règlement graphique 1
27644_reglement_graphique_2_20190319.pdf Règlement graphique 2
27644_servitudes_graphique_20190319.pdf Servitudes graphique
27644_sup_20190319.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : tilly.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : tilly.mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.