45196_PLU_20201216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAREAU-AUX-PRES"



Informations

Nom du document DU_45196
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAREAU-AUX-PRES
Maillage 45196 MAREAU-AUX-PRES
Source Téléversement
Téléversé le 05/05/2021 à 16:29
Publié le 25/05/2021 à 10:40
Mis à jour le 25/05/2021 à 10:40
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 45196_PLU_20201216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-55d71dffd5575500de83ee3054224903
Producteur mairie mareau aux près
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAREAU-AUX-PRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 45196
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/05/2021.
Emprise [1.7202812,47.8201164,1.8192331,47.8651847]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/05/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
45196_procedure_20201216.pdf Procédure
45196_rapport_1_20201216.pdf Partie 1
45196_rapport_2_20201216.pdf Partie 2
45196_rapport_3_20201216.pdf Partie 3
45196_padd_20201216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
45196_reglement_20201216.pdf Règlement écrit
45196_reglement_graphique_1_20201216.pdf Règlement graphique 1
45196_reglement_graphique_2_20201216.pdf Règlement graphique 2
45196_annexes_diverses_20201216.pdf Annexes diverses
45196_annexes_sanitaires_20201216.pdf Annexes sanitaires
45196_assainissement_plan_1_20201216.pdf Assainissement plan 1
45196_assainissement_plan_2_20201216.pdf Assainissement plan 2
45196_assainissement_plan_5_20201216.pdf Assainissement plan 5
45196_assainissement_plan_6_20201216.pdf Assainissement plan 6
45196_assainissement_plan_recolement_20201216.PDF Assainissement plan recolement
45196_eau_potable_plan_1_20201216.pdf Eau potable plan 1
45196_eau_potable_plan_2_20201216.pdf Eau potable plan 2
45196_eau_potable_plan_3_20201216.pdf Eau potable plan 3
45196_servitudes_liste_20201216.pdf Servitudes liste
45196_servitudes_plan_1_20201216.pdf Servitudes plan 1
45196_servitudes_plan_2_20201216.pdf Servitudes plan 2
45196_zonage_assainissement_20201216.pdf Zonage assainissement
45196_orientations_amenagement_20201216.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie mareau aux près
Téléphone : Aucun
Courriel : cfleury@mareauauxpres.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : mairie mareau aux près
Téléphone : Aucun
Courriel : cfleury@mareauauxpres.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.