200066553_PLUi_20240708

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES MONTS DE LACAUNE ET DE LA MONTAGNE DU HAUT LANGUEDOC"


Informations

Nom du document DU_200066553
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES MONTS DE LACAUNE ET DE LA MONTAGNE DU HAUT LANGUEDOC
Maillage 200066553 PLUI DES MONTS DE LACAUNE ET DE LA MONTAGNE DU HAUT LANGUEDOC
Source Téléversement
Téléversé le 06/08/2024 à 16:16
Publié le 06/08/2024 à 17:38
Mis à jour le 06/08/2024 à 17:38
Statut
Version 1
Nom de l'archive 200066553_PLUi_20240708
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-55d7ef298fce4ee3c4296743d7950468
Producteur COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES MONTS DE LACAUNE ET DE LA MONTAGNE DU HAUT LANGUEDOC

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DES MONTS DE LACAUNE ET DE LA MONTAGNE DU HAUT LANGUEDOC. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200066553
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.4928837,43.614025,2.9372723,43.7870595]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200066553_procedure_20240708.pdf Procédure
200066553_rapport_20240708.pdf Rapport
200066553_padd_20240708.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200066553_prescription_pct_07_01_20240708.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
200066553_prescription_pct_16_01_20240708.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
200066553_prescription_surf_05_00_20240708.pdf Emplacement réservé
200066553_reglement_20240708.pdf Règlement écrit
200066553_reglement_graphique_20240708.pdf Règlement graphique
200066553_info_surf_04_00_20240708.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
200066553_liste_annexes_20240708.pdf Liste annexes
200066553_liste_sup_20240708.pdf Liste sup
200066553_plan_sup_20240708.pdf Plan sup
200066553_orientations_amenagement_20240708.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.