06018_PLU_20250930

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BIOT"


Informations

Nom du document DU_06018
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BIOT
Maillage 06018 BIOT
Source Téléversement
Téléversé le 07/10/2025 à 12:16
Publié le 07/10/2025 à 12:46
Mis à jour le 08/10/2025 à 02:00
Statut Publié
Version 14
Nom de l'archive 06018_PLU_20250930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-55e1f29546d016d43b6888c9c83d9d9c
Producteur Commune de BIOT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BIOT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 06018
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.0464803,43.6075547,7.117726,43.6469107]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
06018_procedure_20250930.pdf Procédure
06018_rapport_1_20253009.pdf Partie 1
06018_rapport_2_20253009.pdf Partie 2
06018_rapport_3_20253009.pdf Partie 3
06018_rapport_4_20253009.pdf Partie 4
06018_rapport_5_20253009.pdf Partie 5
06018_rapport_6_20253009.pdf Partie 6
06018_padd_20250930.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
06018_prescription_surf_05_00_20250930.pdf Emplacement réservé
06018_prescription_surf_05_05_20250930.pdf Emplacement réservé logement social/mixité sociale
06018_prescription_surf_07_00_20250930.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
06018_reglement_20250930.pdf Règlement écrit
06018_reglement_graphique_1_20250930.pdf Règlement graphique 1
06018_reglement_graphique_2_20250930.pdf Règlement graphique 2
06018_reglement_graphique_3_20250930.pdf Règlement graphique 3
06018_info_surf_04_01_20250930.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
06018_info_surf_08_00_20250930.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
06018_info_surf_09_00_20250930.pdf Périmètre minier de concession pour l'exploitation ou le stockage
06018_info_surf_14_00_20250930.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
06018_info_surf_16_00_20250930.pdf Site archéologique
06018_info_surf_19_01_01_20250930.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
06018_info_surf_19_01_02_20250930.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
06018_info_surf_19_01_03_20250930.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (03)
06018_info_surf_19_01_04_20250930.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (04)
06018_info_surf_19_01_05_20250930.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (05)
06018_info_surf_19_01_06_20250930.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (06)
06018_info_surf_19_02_20250930.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
06018_info_surf_20_00_20250930.pdf Règlement local de publicité
06018_info_surf_41_00_20250930.pdf Bande de recul le long des axes à grande circulation
06018_info_surf_43_00_20250930.pdf Info surf 43 00
06018_info_surf_99_00_01_20250930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (01)
06018_info_surf_99_00_02_20250930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (02)
06018_info_surf_99_00_03_20250930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (03)
06018_info_surf_99_00_04_20250930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (04)
06018_info_surf_99_00_05_20250930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (05)
06018_info_surf_99_00_06_20250930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (06)
06018_info_surf_99_00_07_20250930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (07)
06018_info_surf_99_00_08_20250930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (08)
06018_info_surf_99_00_09_20250930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (09)
06018_info_surf_99_00_10_20250930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (10)
06018_liste_annexes_20250930.pdf Liste annexes
06018_liste_sup_20250930.pdf Liste sup
06018_plan_sup_20250930.pdf Plan sup
06018_oap_20250930.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de BIOT
Téléphone : Aucun
Courriel : alison.lefranc-jullien@biot.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : alison.lefranc-jullien@biot.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 06018 BIOT depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de BIOT a approuvé une procédure de révision le 30 septembre 2025.

      06018_PLU_R_20250930  
06018_20250930_delib_approbation_R_20250930.pdf