95150_PLU_20250911

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAUSSY"



Informations

Nom du document DU_95150
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAUSSY
Maillage 95150 CHAUSSY
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2025 à 15:27
Publié le 29/10/2025 à 00:07
Mis à jour le 29/10/2025 à 00:07
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 95150_PLU_20250911
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-55ed918a56d9bec26fce9d699e6a26b6
Producteur Commune de CHAUSSY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAUSSY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 95150
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.669361,49.0912221,1.7454896,49.1393126]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95150_procedure_20190528.pdf Procédure
95150_procedure_20250911.pdf Procédure
95150_rapport_20190528.pdf Rapport
95150_padd_20190528.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95150_reglement_20190528.pdf Règlement écrit
95150_reglement_20250911.pdf Règlement écrit
95150_reglement_graphique_20250911.pdf Règlement graphique
95150_ARS_20190528.pdf ARS
95150_AnnexeRapport_20190528.pdf AnnexeRapport
95150_Argiles_20190528.pdf Argiles
95150_EEstrategique_20190528.pdf EEstrategique
95150_ER_20190528.pdf ER
95150_NoticeArgiles_20190528.pdf NoticeArgiles
95150_PPE_FONTAINEdesDOURS_20190528.pdf PPE FONTAINEdesDOURS
95150_PPE_PUITSdeBOIS_20190528.pdf PPE PUITSdeBOIS
95150_PPE_PUITSdeBOUCAGNY_20190528.pdf PPE PUITSdeBOUCAGNY
95150_PPR_FONTAINEdesDOURS_20190528.pdf PPR FONTAINEdesDOURS
95150_PPR_PUITSdeBOUCAGNY_20190528.pdf PPR PUITSdeBOUCAGNY
95150_PPR_PUITSduBOIS_20190528.pdf PPR PUITSduBOIS
95150_PPR_PUITdeBOUCAGNY_20190528.pdf PPR PUITdeBOUCAGNY
95150_Plan_SUP_20190528.pdf Plan SUP
95150_SSSol_20190528.pdf SSSol
95150_SUP_20190528.pdf SUP
95150_SUP_Est_20190528.pdf SUP Est
95150_SUP_Ouest_20190528.pdf SUP Ouest
95150_ServitudeRuisellement_20190528.pdf ServitudeRuisellement
95150_aep_1reseaux_20190528.pdf Aep 1reseaux
95150_annexe_20190528.pdf Annexe
95150_archeo_20190528.pdf Archeo
95150_OAP_20190528.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de CHAUSSY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chaussy@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chaussy@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 95150 CHAUSSY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.