35019_PLU_20230328

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAZOUGES-LA-PEROUSE"


Informations

Nom du document DU_35019
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAZOUGES-LA-PEROUSE
Maillage 35019 BAZOUGES-LA-PEROUSE
Source Téléversement
Téléversé le 14/04/2023 à 16:19
Publié le 17/04/2023 à 09:50
Mis à jour le 17/04/2023 à 09:50
Statut
Version 7
Nom de l'archive 35019_PLU_20230328
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-55f4f7e921f8716e9174686366664ec2
Producteur CC Couesnon Marches de Bretagne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAZOUGES-LA-PEROUSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35019
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.6223978,48.3973355,-1.505205,48.4914094]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35019_procedure_20230328.pdf Procédure
35019_rapport_1_20230328.pdf Partie 1
35019_rapport_2_20230328.pdf Partie 2
35019_rapport_3_20230328.pdf Partie 3
35019_padd_20230328.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35019_reglement_20230328.pdf Règlement écrit
35019_AEP_agglo_20230328.pdf AEP agglo
35019_AEP_commune_20230328.pdf AEP commune
35019_EU_20230328.pdf EU
35019_EU_nord_20230328.pdf EU nord
35019_EU_sud_20230328.pdf EU sud
35019_annexes_sanitaires_20230328.pdf Annexes sanitaires
35019_bocage_20230328.pdf Bocage
35019_liste_SUP_20230328.pdf Liste SUP
35019_plan_SUP_20230328.pdf Plan SUP
35019_rapport_zh_20230328.pdf Rapport zh
35019_zonage_assainissement_actuel_20230328.pdf Zonage assainissement actuel
35019_zonage_assainissement_eau_pluviale_20230328.pdf Zonage assainissement eau pluviale
35019_zonage_assainissement_futur_20230328.pdf Zonage assainissement futur
35019_orientations_amenagement_20230328.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Couesnon Marches de Bretagne
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 35019 BAZOUGES-LA-PEROUSE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.