94073_PLU_20151103

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THIAIS"


Informations

Nom du document DU_94073
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THIAIS
Maillage 94073 THIAIS
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2025 à 13:51
Publié le 20/03/2025 à 15:18
Mis à jour le 20/03/2025 à 15:18
Statut
Version 15
Nom de l'archive 94073_PLU_20151103
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-55fe78bc8fc68ca01e1503d259d72b39
Producteur GEOFIT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THIAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 94073
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.367797,48.7461338,2.4060747,48.7747932]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
94073_procedure_20151103.pdf Procédure
94073_rapport_01_20151103.pdf Partie 01
94073_rapport_02_20151103.pdf Partie 02
94073_rapport_03_20151103.pdf Partie 03
94073_rapport_04_20151103.pdf Partie 04
94073_rapport_05_20151103.pdf Partie 05
94073_rapport_06_20151103.pdf Partie 06
94073_rapport_07_20151103.pdf Partie 07
94073_padd_20151103.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
94073_reglement_20151103.pdf Règlement écrit
94073_reglement_graphique_01_20151103.pdf Règlement graphique 01
94073_reglement_graphique_02_20151103.pdf Règlement graphique 02
94073_info_surf_04_00_20151103.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
94073_info_surf_12_00_1_20151103.pdf Périmètre de sursis à statuer (1)
94073_info_surf_12_00_2_20151103.pdf Périmètre de sursis à statuer (2)
94073_info_surf_30_00_1_20151103.pdf Périmètre projet urbain partenarial (1)
94073_info_surf_30_00_2_20151103.pdf Périmètre projet urbain partenarial (2)
94073_info_surf_32_00_1_20151103.pdf Secteur de taxe d'aménagement (1)
94073_info_surf_33_00_1_20151103.pdf Droit de préemption commercial, (1)
94073_info_surf_34_00_1_20151103.pdf Périmètre d'opération d'intérêt national. (1)
94073_info_surf_97_00_1_20151103.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (1)
94073_liste_annexes_20151103.pdf Liste annexes
94073_oap_20151103.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOFIT
Téléphone : Aucun
Courriel : s.michel@geofit.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : s.michel@geofit.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.