45289_PLU_20240701

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LYE-LA-FORET"


Informations

Nom du document DU_45289
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LYE-LA-FORET
Maillage 45289 SAINT-LYE-LA-FORET
Source Téléversement
Téléversé le 22/07/2024 à 08:41
Publié le 22/07/2024 à 14:55
Mis à jour le 22/07/2024 à 14:55
Statut
Version 2
Nom de l'archive 45289_PLU_20240701
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-56024a88fe8ab6a8ad376a227e72af0e
Producteur Mairie de Saint-Lyé-la-Forêt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LYE-LA-FORET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 45289
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.9320039,48.0007956,2.0103097,48.0677206]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45289_procedure_20240701.pdf Procédure
45289_rapport_20240701.pdf Rapport
45289_padd_20240701.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
45289_prescription_surf_05_00_20240701.pdf Emplacement réservé
45289_reglement_20240701.pdf Règlement écrit
45289_reglement_graphique_20240701.pdf Règlement graphique
45289_annexes_1_20240701.pdf Annexes 1
45289_annexes_2_20240701.pdf Annexes 2
45289_annexes_3_20240701.pdf Annexes 3
45289_annexes_4_20240701.pdf Annexes 4
45289_info_lin_19_01_20240701.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
45289_info_surf_19_01_1_20240701.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
45289_info_surf_19_01_2_20240701.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
45289_info_surf_37_00_20240701.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
45289_liste_annexes_20240701.pdf Liste annexes
45289_plan_sup_20240701.pdf Plan sup
45289_orientations_amenagement_18_00_20240701.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.