95352_PLU_20201015

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUZARCHES"


Informations

Nom du document DU_95352
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUZARCHES
Maillage 95352 LUZARCHES
Source Téléversement
Téléversé le 14/12/2020 à 11:22
Publié le 14/12/2020 à 12:29
Mis à jour le 01/09/2021 à 16:23
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 95352_PLU_20201015
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5622adfcc6898178a407708cf4effa90
Producteur Mairie de Luzarches
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.