200066561_PLUi_20251006_A

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) SIDOBRE VAL D'AGOUT"


Informations

Nom du document DU_200066561_A
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) SIDOBRE VAL D'AGOUT
Maillage 200066561 PLUI SIDOBRE VALS ET PLATEAUX
Source Téléversement
Téléversé le 07/10/2025 à 12:30
Publié le 07/10/2025 à 13:51
Mis à jour le 03/03/2026 à 23:05
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 9
Nom de l'archive 200066561_PLUi_20251006_A
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-562ff22cdfab4766ebb963e4bcb9d12b
Producteur Communauté de Communes Sidobre Vals et Plateaux
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI SIDOBRE VALS ET PLATEAUX. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200066561
  • -
  • PLUi
  • -
  • A
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.1991622,43.5429007,2.5452806,43.7196097]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/10/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Sidobre Vals et Plateaux
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@ccsvp.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Sidobre Vals et Plateaux
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@ccsvp.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.