39537_PLU_20240610

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TRENAL"


Informations

Nom du document DU_39537
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TRENAL
Maillage 39537 TRENAL
Source Téléversement
Téléversé le 08/09/2025 à 16:17
Publié le 08/09/2025 à 16:37
Mis à jour le 08/09/2025 à 16:37
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 39537_PLU_20240610
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-563c74927a2f7640d3873df343061a19
Producteur Mairie de Trenal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TRENAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 39537
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.4434718,46.6243963,5.4921187,46.6551275]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 16/05/2023
Date de publication : 16/05/2023
Date de révision : 10/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
39537_procedure_20240610.pdf Procédure
39537_rapport_1_20240610.pdf Partie 1
39537_padd_20240610.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
39537_reglement_20240610.pdf Règlement écrit
39537_reglement_graphique_1_20240610.pdf Règlement graphique 1
39537_reglement_graphique_2_20240610.pdf Règlement graphique 2
39537_info_lin_19_01_1_20240610.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
39537_info_lin_19_01_2_20240610.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
39537_info_surf_08_00_20240610.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
39537_info_surf_14_00_20240610.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
39537_info_surf_97_00_20240610.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
39537_liste_sup_20240610.pdf Liste sup
39537_plan_sup_20240610.pdf Plan sup
39537_OAP_18_00_20240610.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Trenal
Téléphone : 03 84 35 35 64
Courriel : mairie.trenal@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 84 35 35 64
Courriel : sig@ecla-jura.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.