97225_PLU_20230923

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE"


Informations

Nom du document DU_97225
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE
Maillage 97225 SAINT-PIERRE
Source Téléversement
Téléversé le 08/12/2023 à 18:39
Publié le 08/12/2023 à 18:56
Mis à jour le 08/12/2023 à 18:56
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 97225_PLU_20230923
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-565cbdb6924d269cab7a124a1d79b5f0
Producteur ADDUAM

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PIERRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97225
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-61.2156979,14.7288289,-61.1335045,14.814621]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https%3A%2F%2Fwxs-gpu.mongeoportail.ign.fr%2Fexterne%2F39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3%2Fwms%2Fv%3Frequest%3DGetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https%3A%2F%2Fwxs-gpu.mongeoportail.ign.fr%2Fexterne%2F39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3%2Fwfs%2Fv%3Frequest%3DGetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https%3A%2F%2Fwww.geoportail-urbanisme.gouv.fr%2Fatom%2Fdownload-feed%2F ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97225_procedure_20230923.pdf Procédure
97225_rapport_20230923.pdf Rapport
97225_padd_20230923.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97225_reglement_20230923.pdf Règlement écrit
97225_reglement_graphique_0_20230923.pdf Tableau d’assemblage
97225_reglement_graphique_1_20230923.pdf Règlement graphique 1
4_Annexes.pdf
97225_orientations_20230923.pdf orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ADDUAM
Téléphone : Aucun
Courriel : a.jean-charles@adduam.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : ADDUAM
Téléphone : Aucun
Courriel : a.jean-charles@adduam.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.