63285_PLU_20200305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONTGIBAUD"


Informations

Nom du document DU_63285
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONTGIBAUD
Maillage 63285 PONTGIBAUD
Source Téléversement
Téléversé le 03/03/2023 à 15:48
Publié le 07/03/2023 à 13:38
Mis à jour le 07/03/2023 à 13:38
Statut
Version 3
Nom de l'archive 63285_PLU_20200305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-566e4fbd38308b920f7a9e54b7faa423
Producteur Mairie de Pontgibaud

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PONTGIBAUD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63285
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.8250661,45.8016804,2.8729469,45.8516395]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63285_procedure_20200305.pdf Procédure
63285_rapport_20200305.pdf Rapport
63285_padd_20200305.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63285_prescription_surf_02_20200305.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
63285_reglement_20200305.pdf Règlement écrit
63285_reglement_graphique_20200305.pdf Règlement graphique
63285_annexes_sanitaires_20200305.pdf Annexes sanitaires
63285_info_lin_19_aep_20200305.pdf Info lin 19 aep
63285_info_lin_19_eu_20200305.pdf Info lin 19 eu
63285_info_surf_04_20200305.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
63285_liste_sup_20200305.pdf Liste sup
63285_plan_sup_20200305.pdf Plan sup
63285_orientations_amenagement_20200305.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pontgibaud
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.pontgibaud@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.pontgibaud@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 63285 PONTGIBAUD depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.