26298_CC_20130212

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-CHRISTOPHE-ET-LE-LARIS"


Informations

Nom du document DU_26298
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-CHRISTOPHE-ET-LE-LARIS
Maillage 26298 SAINT-CHRISTOPHE-ET-LE-LARIS
Source Téléversement
Téléversé le 31/10/2023 à 13:22
Publié le 31/10/2023 à 13:40
Mis à jour le 31/10/2023 à 13:40
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 26298_CC_20130212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-567aabbef63e5c57e845d45b592d26b1
Producteur Commune de SAINT-CHRISTOPHE-ET-LE-LARIS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CHRISTOPHE-ET-LE-LARIS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26298
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2013 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [5.0420213,45.1959192,5.0979184,45.2369437]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26298_procedure_20130212.pdf Procédure
26298_rapport_20130212.pdf Rapport
26298_liste_annexes_20130212.pdf Liste des annexes du present document d urbanisme
26298_pg_annexe_20130212.pdf Pieces n 3 : liste des annexes principaux
26298_plan_sup_20130212.pdf Plan des servitudes d utilite publique
26298_rapport_et_plan_zonage_assainissement_20130212.pdf Rapport et plan zonage assainissement
26298_reseau_d_eau_potable_20130212.pdf Reseau d alimentation en eau potable
26298_sectorisation_graphique_1_20130212.pdf Reglement graphique echelle 1 :2000
26298_sectorisation_graphique_2_20130212.pdf Reglement graphique echelle 1 :5000

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de SAINT-CHRISTOPHE-ET-LE-LARIS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-stchristophe-laris@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-stchristophe-laris@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.