80716_PLU_20110419

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-RIQUIER"


Informations

Nom du document DU_80716
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-RIQUIER
Maillage 80716 SAINT-RIQUIER
Source Téléversement
Téléversé le 17/03/2021 à 10:07
Publié le 18/03/2021 à 09:14
Mis à jour le 18/03/2021 à 09:14
Statut
Version 2
Nom de l'archive 80716_PLU_20110419
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-56855cae13f95d97ee29db0faf40d59c
Producteur commune de Saint Riquier

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-RIQUIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80716
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/03/2021.
Emprise [1.9083329,50.1067028,1.9766242,50.1580741]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80716_jugement_20110419.pdf Jugement
80716_procedure_20110419.pdf Procédure
80716_rapport_20110419.pdf Rapport
80716_padd_20110419.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80716_reglement_20110419.pdf Règlement écrit
80716_reglement_graphique_1_20110419.pdf Règlement graphique 1
80716_reglement_graphique_2_20110419.pdf Règlement graphique 2
80716_assainissement_carte_des_aptitudes_de_sols_20110419.pdf Assainissement carte des aptitudes de sols
80716_assainissement_carte_des_sols_20110419.pdf Assainissement carte des sols
80716_eau_potable_1_20110419.pdf Eau potable 1
80716_eau_potable_2_20110419.pdf Eau potable 2
80716_liste_annexe_20110419.pdf Liste annexe
80716_liste_sup_20110419.pdf Liste sup
80716_perimetre_icpe_20110419.pdf Perimetre icpe
80716_plan_sup_20110419.pdf Plan sup
80716_ppm_20110419.pdf Ppm
80716_reseau_incendie_20110419.pdf Reseau incendie
80716_zonage_assainissement_20110419.pdf Zonage assainissement
80716_orientations_amenagement_20110419.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : commune de Saint Riquier
Téléphone : Aucun
Courriel : cpeyramaure@mairiesaintriquier.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cpeyramaure@mairiesaintriquier.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.