88046_CC_20070622
Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BEAUMENIL"
Informations
Nom du document | DU_88046 |
Titre du document | Carte Communale (CC) de la commune de BEAUMENIL |
Maillage | 88046 BEAUMENIL |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 30/11/2020 à 11:11 |
Publié le | 03/12/2020 à 10:40 |
Mis à jour le | 03/12/2020 à 10:40 |
Statut | |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 88046_CC_20070622 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-568a801554c663cf1f72c3693731acb1 |
Producteur | Commune de BEAUMENIL |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUMENIL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
|
Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/12/2020. |
Emprise | [6.7000988,48.1518399,6.7425822,48.185946] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 2000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 03/12/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Commune de BEAUMENIL
Téléphone : Aucun Courriel : mairie-beaumenil@wanadoo.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : mairie-beaumenil@wanadoo.fr |
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Procédures en cours
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