241700434_PLUi_20241219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA ROCHELLE"


Informations

Nom du document DU_241700434
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA ROCHELLE
Maillage 241700434 PLUI DE LA ROCHELLE
Source Téléversement
Téléversé le 10/02/2025 à 18:31
Publié le 10/02/2025 à 19:06
Mis à jour le 10/02/2025 à 19:06
Statut
Version 47
Nom de l'archive 241700434_PLUi_20241219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-568bc836b5fecba5099230c17beb085d
Producteur Communauté d'Agglomération de La Rochelle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DE LA ROCHELLE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 241700434
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.3399038,45.9740107,-0.8646561,46.3322707]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
241700434_procedure_20241219.pdf Procédure
241700434_rapport_20241219.pdf Rapport
241700434_padd_20241219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
241700434_reglement_20241219.pdf Règlement écrit
241700434_reglement_graphique_1_20241219.pdf Règlement graphique 1
241700434_reglement_graphique_2_20241219.pdf Règlement graphique 2
241700434_info_lin_19_01_20241219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
241700434_info_surf_04_01_20241219.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
241700434_info_surf_04_20241219.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
241700434_info_surf_99_00_1_20241219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
241700434_info_surf_99_00_2_20241219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
241700434_liste_Annexes_20241219.pdf Liste Annexes
241700434_plan_sup_20241219.pdf Plan sup
241700434_orientations_amenagement_1_20241219.pdf OAP 1
241700434_orientations_amenagement_2_20241219.pdf OAP 2
241700434_poa_20241219.pdf Poa
241700434_plan_de_secteurs_20241219.pdf Cartographie des secteurs

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@agglo-larochelle.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@agglo-larochelle.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.