31035_PLU_20260121

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUZEVILLE-TOLOSANE"


Informations

Nom du document DU_31035
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUZEVILLE-TOLOSANE
Maillage 31035 AUZEVILLE-TOLOSANE
Source Téléversement
Téléversé le 06/02/2026 à 15:47
Publié le 18/03/2026 à 12:51
Mis à jour le 18/03/2026 à 12:51
Statut Publié
Version 17
Nom de l'archive 31035_PLU_20260121
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-56921a0b8cd6d6ae6ac5e0b0d2d4586a
Producteur sicoval
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'AUZEVILLE-TOLOSANE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31035
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4637729,43.5138432,1.5154801,43.5428022]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
31035_procedure_20260121.pdf Procédure
31035_rapport_1_20220712.pdf Partie 1
31035_rapport_2_20241016.pdf Partie 2
31035_PADD_20220712.pdf PADD
31035_reglement_20260121.pdf Règlement écrit
31035_reglement_graphique_20260121.pdf Règlement graphique
31035_PPRI_20220712.pdf PPRI
31035_PPRS_20220712.pdf PPRS
31035_annexe_bruit_20260121.pdf Annexe bruit
31035_annexes_sanitaires_20220712.pdf Annexes sanitaires
31035_cartouche_servitudes_20241016.pdf Cartouche servitudes
31035_liste_servitudes_20241016.pdf Liste servitudes
31035_plan_servitudes_20241016.pdf Plan servitudes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : sicoval
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@sicoval.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : sicoval
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@sicoval.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 31035 AUZEVILLE-TOLOSANE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.