74052_PLU_20220517

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CERNEX"


Informations

Nom du document DU_74052
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CERNEX
Maillage 74052 CERNEX
Source Téléversement
Téléversé le 19/05/2022 à 22:26
Publié le 19/05/2022 à 23:04
Mis à jour le 19/05/2022 à 23:04
Statut
Version 1
Nom de l'archive 74052_PLU_20220517
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-56b0ef34f418f62432f7a73fd03b9ea1
Producteur Canel Geometres

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CERNEX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74052
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/05/2022.
Emprise [6.0109243,46.03445,6.0659499,46.0808738]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74052_procedure_20220517.pdf Procédure
74052_rapport_20220517.pdf Rapport
74052_padd_20220517.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74052_reglement_20220517.pdf Règlement écrit
74052_reglement_graphique_20220517.pdf Règlement graphique
74052_AS_AEP_zonage_20220517.pdf AS AEP zonage
74052_AS_EP_zonage_20220517.pdf AS EP zonage
74052_AS_EU_zonage_20220517.pdf AS EU zonage
74052_AS_notice_20220517.pdf AS notice
74052_dga_20220517.pdf Dga
74052_liste_SUP_20220517.pdf Liste SUP
74052_orientations_amenagement_20220517.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Canel Geometres
Téléphone : Aucun
Courriel : vbenard@canel-geometre.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : vbenard@canel-geometre.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 74052 CERNEX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.