33134_CC_20260812

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de COUQUEQUES"


Informations

Nom du document DU_33134
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de COUQUEQUES
Maillage 33134 COUQUEQUES
Source Téléversement
Téléversé le 10/09/2026 à 11:30
Publié le 11/09/2026 à 09:31
Mis à jour le 11/09/2026 à 09:31
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 33134_CC_20260812
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-56bca9a09c9f9ae30ed046fd1a467578
Producteur Mairie de Couquèques
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COUQUEQUES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33134
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.8679471,45.330574,-0.8228438,45.3610611]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/08/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
33134_procedure_20260812.pdf Délibération de la procédure de révision de la Carte Communale
33134_20260812_rapport_E_1_20260812.pdf Rapport de présentation - Tome 1.1
33134_20260812_rapport_E_2_20260812.pdf Rapport de présentation - Tome 1.2
33134_20260812_rapport_E_rnt_20260812.pdf Rapport de présentation - Résumé Non Technique
33134_charte_paysagere_et_architecturale_20260812.pdf Charte paysagère et architecturale
33134_classement_sonore_20260812.pdf Classement sonore
33134_especes_inflammables_20260812.pdf Espèces inflammables
33134_liste_annexes_20260812.pdf Liste annexes
33134_liste_sup_20260812.pdf Liste des servitudes d'utilité publique (SUP)
33134_obligations_legales_debroussaillement_20260812.pdf Obligations légales de débroussaillement
33134_plan_sup_20260812.pdf Plan des servitudes d'utilité publique (SUP)
33134_potentiel_allergisant_20260812.pdf Potentiel allergisant
33134_prescription_archeologique_20260812.pdf Zone de présomption de prescription archéologique
33134_ripfci_20260812.pdf Règlement Interdépartemental de protection de la forêt contre les incendies
33134_risque_argiles_20260812.pdf Aléa "Retrait - gonflement des argiles"
33134_risque_nappes_20260812.pdf Aléa "remontées de nappes"
33134_risque_ppri_20260812.pdf Plan de Prévention des Risques Inondation
33134_sectorisation_graphique_20260812.pdf Zonage de la Carte Communale

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Couquèques
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-de-couqueques@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Couquèques
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-de-couqueques@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 33134 COUQUEQUES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.