27558_CC_20210310

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-LEGER-DU-GENNETEY"



Informations

Nom du document DU_27558
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-LEGER-DU-GENNETEY
Maillage 27558 SAINT-LEGER-DU-GENNETEY
Source Téléversement
Téléversé le 30/04/2021 à 12:02
Publié le 30/06/2021 à 17:44
Mis à jour le 30/06/2021 à 17:44
Statut
Version 1
Nom de l'archive 27558_CC_20210310
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-56c5d00b895e116fb0b7e33c2f12a20d
Producteur CC Roumois Seine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LEGER-DU-GENNETEY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27558
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/06/2021.
Emprise [0.7368597,49.2691528,0.7636874,49.2979202]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27558_procedure_20210310.pdf Procédure
27558_rapport_20210310.pdf Rapport
27558_info_surf_28_00_20210310.pdf Info surf 28 00
27558_liste_sup_20210310.pdf Liste sup
27558_plan_cs_20210310.pdf Plan cs
27558_plan_patrimoine_20210310.pdf Plan patrimoine
27558_plan_sup_20210310.pdf Plan sup
27558_sectorisation_graphique_1_20210310.pdf Sectorisation graphique 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Roumois Seine
Téléphone : Aucun
Courriel : serviceurbanisme@roumoiseine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : serviceurbanisme@roumoiseine.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.