42326_PLU_20230620

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERANNE"


Informations

Nom du document DU_42326
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERANNE
Maillage 42326 VERANNE
Source Téléversement
Téléversé le 29/08/2023 à 09:32
Publié le 29/08/2023 à 10:18
Mis à jour le 29/08/2023 à 10:18
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 42326_PLU_20230620
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-56dfd5663a31e1109487858e181fb024
Producteur Mairie de Véranne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42326_procedure_20230620.pdf Procédure
42326_rapport_1_20230620.pdf Partie 1
42326_rapport_2_20230620.pdf Partie 2
42326_rapport_3_20230620.pdf Partie 3
42326_rapport_4_20230620.pdf Partie 4
42326_rapport_5_20230620.pdf Partie 5
42326_PADD_20230620.pdf PADD
42326_reglement_20230620.pdf Règlement écrit
42326_reglement_graphique_20230620.pdf Règlement graphique
42326_info_surf_04_00_20230620.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
42326_info_surf_08_00_20230620.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
42326_info_surf_19_01_20230620.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42326_info_surf_37_00_20230620.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
42326_liste_SUP_20230620.pdf Liste SUP
42326_liste_annexes_20230620.pdf Liste annexes
42326_plan_SUP_20230620.pdf Plan SUP
42326_orientations_amenagement_20230620.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.