91184_PLU_20160704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE"


Informations

Nom du document DU_91184
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Maillage 91184 COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Source Inconnue
Téléversé le 02/09/2019 à 10:52
Publié le 19/09/2019 à 18:33
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 91184_PLU_20160704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-570853e147b7efa156bec65cc3d809fb
Producteur Commune de COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.3306268865804274,48.40616818298615,2.387486159648486,48.43423639210056]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91184_DUP_20160704.pdf DUP
91184_canalisation_gaz_20160704.pdf Canalisation gaz
91184_info_lin_19_aep_20160704.pdf Info lin 19 aep
91184_info_lin_19_eu_20160704.pdf Info lin 19 eu
91184_info_txt_19_aep_20160704.pdf Info txt 19 aep
91184_info_txt_19_dechets_20160704.pdf Info txt 19 dechets
91184_info_txt_19_eu_20160704.pdf Info txt 19 eu
91184_liste_SUP_20160704.pdf Liste SUP
91184_notice_explicative_20160704.pdf Notice explicative
91184_orientations_amenagement_20160704.pdf OAP
91184_padd_20160704.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91184_plan_SUP_20160704.pdf Plan SUP
91184_plan_alignement_20160704.pdf Plan alignement
91184_prescription_surf_02_1_20160704.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
91184_prescription_surf_02_2_20160704.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
91184_prescription_surf_05_20160704.pdf Emplacement réservé
91184_procedure_20160704.pdf Procédure
91184_rapport_1_20160704.pdf Partie 1
91184_rapport_2_20160704.pdf Partie 2
91184_reglement_20160704.pdf Règlement écrit
91184_reglement_graphique_1_20160704.pdf Règlement graphique 1
91184_reglement_graphique_2_20160704.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Téléphone : Aucun
Courriel : courdimanche-sur-essonne@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : courdimanche-sur-essonne@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.