54152_PLU_20240710

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DAMELEVIERES"


Informations

Nom du document DU_54152
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DAMELEVIERES
Maillage 54152 DAMELEVIERES
Source Téléversement
Téléversé le 17/07/2024 à 15:18
Publié le 18/07/2024 à 08:39
Mis à jour le 18/07/2024 à 08:39
Statut
Version 1
Nom de l'archive 54152_PLU_20240710
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-57115b4fbc8cfcef33a90b597b0a6271
Producteur Communauté de communes Meurthe, Mortagne, Moselle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DAMELEVIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54152
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2023.
Emprise [6.3702341,48.54705,6.4232055,48.5823439]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54152_procedure_20240710.pdf Procédure
54152_rapport_1_20240710.pdf Partie 1
54152_rapport_2_20240710.pdf Partie 2
54152_padd_20240710.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54152_prescription_surf_02_00_1_20240710.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
54152_prescription_surf_02_00_20240710.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
54152_prescription_surf_02_02_20240710.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
54152_prescription_surf_05_00_20240710.pdf Emplacement réservé
54152_reglement_20240710.pdf Règlement écrit
54152_reglement_graphique_1_20240710.pdf Règlement graphique 1
54152_reglement_graphique_2_20240710.pdf Règlement graphique 2
54152_info_surf_04_00_20240710.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
54152_info_surf_14_00_20240710.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
54152_info_surf_16_00_20240710.pdf Site archéologique
54152_info_surf_19_00_1_20240710.pdf Info surf 19 00 1
54152_info_surf_19_00_2_20240710.pdf Info surf 19 00 2
54152_info_surf_19_00_3_20240710.pdf Info surf 19 00 3
54152_info_surf_37_00_20240710.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
54152_liste_annexes_20240710.pdf Liste annexes
54152_liste_sup_20240710.pdf Liste sup
54152_plan_sup_20240710.pdf Plan sup
54152_oap_18_15_20240710.pdf OAP 18 15
54152_oap_1_20240710.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.