25014_PLU_20260303

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMAGNEY"



Informations

Nom du document DU_25014
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMAGNEY
Maillage 25014 AMAGNEY
Source Téléversement
Téléversé le 03/03/2026 à 15:25
Publié le 04/03/2026 à 10:12
Mis à jour le 04/03/2026 à 10:12
Statut Publié
Version 12
Nom de l'archive 25014_PLU_20260303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-571a234889aec80dcfae6451d858866a
Producteur GRAND BESANCON METROPOLE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'AMAGNEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25014
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1034511,47.2899687,6.1935801,47.3183612]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
25014_procedure_20260303.pdf Procédure
25014_rapport_20260303.pdf Rapport
25014_padd_20260303.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25014_reglement_20260303.pdf Règlement écrit
25014_reglement_graphique_2000_20260303.pdf Règlement graphique 2000
25014_reglement_graphique_5500_20260303.pdf Règlement graphique 5500
25014_Annexe_faune_flore_20260303.pdf Annexe faune flore
25014_DPU_20260303.pdf DPU
25014_RLPI_20260303.pdf RLPI
25014_annexe_graphique_20260303.pdf Annexe graphique
25014_arrete_biotope_20260303.pdf Arrete biotope
25014_arrete_classement_bruit_voie_routiere_20260303.pdf Arrete classement bruit voie routiere
25014_ass_plan_zonage_20260303.pdf Ass plan zonage
25014_expertises_ecologiques_20260303.pdf Expertises ecologiques
25014_plan_SUP_20260303.pdf Plan SUP
25014_taxe_amenagement_20260303.pdf Taxe amenagement
25014_orientations_amenagement_20260303.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GRAND BESANCON METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : GRAND BESANCON METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 25014 AMAGNEY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.