2B316_PLU_20260413

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANTA-REPARATA-DI-BALAGNA"



Informations

Nom du document DU_2B316
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANTA-REPARATA-DI-BALAGNA
Maillage 2B316 SANTA-REPARATA-DI-BALAGNA
Source Téléversement
Téléversé le 29/05/2026 à 10:39
Publié le 29/05/2026 à 11:26
Mis à jour le 29/05/2026 à 11:26
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 11
Nom de l'archive 2B316_PLU_20260413
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-571a9badad8c94c8e793cb37ee523244
Producteur Commune de Santa Reparata di Balagna
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SANTA-REPARATA-DI-BALAGNA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 2B316
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [8.8926923,42.5490719,8.9740896,42.6361934]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
2B316_procedure_20260413.pdf Procédure
2B316_rapport_20260413.pdf Rapport
2B316_PADD_20260413.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
2B316_prescription_surf_20260413.pdf Prescription surf
2B316_reglement_20260413.pdf Règlement écrit
2B316_reglement_graphique_0_20260413.pdf Tableau d’assemblage
2B316_reglement_graphique_1_20260413.pdf Règlement graphique 1
2B316_reglement_graphique_2_20260413.pdf Règlement graphique 2
2B316_cahier_recommandation_20260413.pdf Cahier recommandation
2B316_liste_annexes_20260413.pdf Liste annexes
2B316_liste_sup_20260413.pdf Liste sup
2B316_oap_20260413.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Santa Reparata di Balagna
Téléphone : Aucun
Courriel : ma.martelli@santareparata.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Santa Reparata di Balagna
Téléphone : Aucun
Courriel : ma.martelli@santareparata.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.