76565_PLU_20211209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AUBIN-SUR-SCIE"



Informations

Nom du document DU_76565
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AUBIN-SUR-SCIE
Maillage 76565 SAINT-AUBIN-SUR-SCIE
Source Téléversement
Téléversé le 03/04/2022 à 13:09
Publié le 03/04/2022 à 13:33
Mis à jour le 03/04/2022 à 13:33
Statut
Version 3
Nom de l'archive 76565_PLU_20211209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5728bf380a6f1c8dd79116c2e1b6b1fd
Producteur VE2A

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AUBIN-SUR-SCIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76565
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/04/2022.
Emprise [1.0591685,49.8626109,1.1013161,49.9085993]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76565_procedure_20211209.pdf Procédure
76565_rapport_1_20211209.pdf Partie 1
76565_rapport_2_20211209.pdf Partie 2
76565_rapport_3_20211209.pdf Partie 3
76565_rapport_4_20211209.pdf Partie 4
76565_padd_20211209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76565_reglement_20211209.pdf Règlement écrit
76565_reglement_graphique_20211209.pdf Règlement graphique
76565_annexes_20211209.pdf Annexes
76565_orientations_amenagement_20211209.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : VE2A
Téléphone : Aucun
Courriel : l.spangenberg@ve2a.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : l.spangenberg@ve2a.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.