13092_PLU_20250901

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CHAMAS"


Informations

Nom du document DU_13092
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CHAMAS
Maillage 13092 SAINT-CHAMAS
Source Téléversement
Téléversé le 03/09/2025 à 11:23
Publié le 11/09/2025 à 00:10
Mis à jour le 11/09/2025 à 00:10
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 13092_PLU_20250901
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5734aaf7f826656e70b0917a46fbc62a
Producteur Métropole Aix-Marseille Provence

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CHAMAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 13092
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.0216336,43.5130845,5.1218888,43.5698378]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
13092_Procedure_20250901.pdf Procedure
13092_rapport_1_20250901.pdf Partie 1
13092_rapport_2_20250901.pdf Partie 2
13092_padd_20250901.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
13092_prescription_surf_02_20250901.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
13092_prescription_surf_05_20250901.pdf Emplacement réservé
13092_reglement_20250901.pdf Règlement écrit
13092_reglement_graphique_20250901.pdf Règlement graphique
13092_info_lin_19_aep_20250901.pdf Info lin 19 aep
13092_info_lin_19_eu_20250901.pdf Info lin 19 eu
13092_info_surf_27_00_20250901.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
13092_info_surf_30_00_20250901.pdf Périmètre projet urbain partenarial
13092_info_surf_99_00_20250901.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
13092_info_texte_14_00_20250901.pdf Info texte 14 00
13092_liste_annexe_20250901.pdf Liste annexe
13092_liste_sup_20250901.pdf Liste sup
13092_plan_sup_20250901.pdf Plan sup
13092_prescription_surf_07_01_20250901.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
13092_prescription_surf_07_20250901.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
13092_orientations_amenagement_20250901.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Métropole Aix-Marseille Provence
Téléphone : Aucun
Courriel : geoportail.urbanisme@ampmetropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : geoportail.urbanisme@ampmetropole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.