91538_PLU_20180502

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AUBIN"


Informations

Nom du document DU_91538
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AUBIN
Maillage 91538 SAINT-AUBIN
Source Téléversement
Téléversé le 11/04/2023 à 16:53
Publié le 12/04/2023 à 09:36
Mis à jour le 12/04/2023 à 09:36
Statut
Version 1
Nom de l'archive 91538_PLU_20180502
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-575af0ae0e5775c37ced15002e21c554
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AUBIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91538
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.1221907,48.7056825,2.1549097,48.7240062]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91538_procedure_20180502.pdf Procédure
91538_rapport_1_20180502.pdf Partie 1
91538_rapport_2_20180502.pdf Partie 2
91538_padd_20180502.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91538_reglement_20180502.pdf Règlement écrit
91538_reglement_graphique_0_20180502.pdf Tableau d’assemblage
91538_annexes_20180502.pdf Annexes
91538_annexes_diverses_plan_20180502.pdf Annexes diverses plan
91538_annexes_sanitaires_guide_eaux_pluviales_20180502.pdf Annexes sanitaires guide eaux pluviales
91538_annexes_sanitaires_notice_20180502.pdf Annexes sanitaires notice
91538_annexes_sanitaires_plan_assainissement_20180502.pdf Annexes sanitaires plan assainissement
91538_annexes_sanitaires_zonage_assainissement_20180502.pdf Annexes sanitaires zonage assainissement
91538_liste_sup_20180502.pdf Liste sup
91538_plan_sup_20180502.pdf Plan sup
91538_orientations_amenagement_1_20180502.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@saint-aubin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@saint-aubin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.