28053_PLU_20190208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE BOULLAY-LES-DEUX-EGLISES"


Informations

Nom du document DU_28053
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE BOULLAY-LES-DEUX-EGLISES
Maillage 28053 LE BOULLAY-LES-DEUX-EGLISES
Source Inconnue
Téléversé le 14/01/2020 à 15:31
Publié le 04/02/2020 à 17:25
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 28053_PLU_20190208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-57668897f351e87a37d1c740d7330dc4
Producteur Mairie du BOULLAY-LES-DEUX-EGLISES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE BOULLAY-LES-DEUX-EGLISES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.290011219692298,48.607614106485286,1.3651773820315354,48.65281317221999]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28053_ReglementANC_Officiel_Couleurs_BD_20190208.pdf ReglementANC Officiel Couleurs BD
28053_liste_annexes_20190208.pdf Liste annexes
28053_padd_20190208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28053_plan_reseaux_20190208.pdf Plan reseaux
28053_plan_servitudes_20190208.pdf Plan servitudes
28053_procedure_20190208.pdf Procédure
28053_reglement_20190208.pdf Règlement écrit
28053_reglement_graphique_20190208.pdf Règlement graphique
28053_reglement_interco_dechets_20190208.pdf Reglement interco dechets

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie du BOULLAY-LES-DEUX-EGLISES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.boullaydeuxeglises@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@dreux-agglomeration.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.