34029_PLU_20250218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELARGA"


Informations

Nom du document DU_34029
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELARGA
Maillage 34029 BELARGA
Source Téléversement
Téléversé le 28/03/2025 à 11:01
Publié le 28/03/2025 à 11:20
Mis à jour le 28/03/2025 à 11:20
Statut
Version 2
Nom de l'archive 34029_PLU_20250218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5778d22acbbd7a5900ba97cc015f1041
Producteur Commune de Bélarga

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELARGA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34029
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.477728,43.5455193,3.5223859,43.5636832]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34029_20250218_delib_approbation_MS_20250218.pdf Délibération d’approbation
34029_procedure_20250218.pdf Procédure
34029_rapport_1_20250218.pdf Partie 1
34029_padd_20250218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34029_prescription_lin_07_04_20250218.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
34029_prescription_pct_07_00_20250218.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
34029_prescription_surf_05_01_20250218.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
34029_prescription_surf_07_00_20250218.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
34029_prescription_surf_31_05_20250218.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
34029_reglement_20250218.pdf Règlement écrit
34029_reglement_graphique_1_20250218.pdf Règlement graphique 1
34029_info_surf_08_00_20250218.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
34029_info_surf_19_01_20250218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
34029_liste_annexes_20250218.pdf Liste annexes
34029_liste_sup_20250218.pdf Liste sup
34029_plan_sup_20250218.pdf Plan sup
34029_OAP_18_02_1_20250218.pdf OAP 18 02 1
34029_OAP_18_02_2_20250218.pdf OAP 18 02 2
34029_OAP_18_02_3_20250218.pdf OAP 18 02 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Bélarga
Téléphone : Aucun
Courriel : cyrille.urba.bonnet@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cyrille.urba.bonnet@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.