07201_PLU_20191017

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RUOMS"


Informations

Nom du document DU_07201
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RUOMS
Maillage 07201 RUOMS
Source Inconnue
Téléversé le 23/04/2020 à 15:01
Publié le 23/04/2020 à 17:02
Mis à jour le 27/08/2020 à 10:42
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 07201_PLU_20191017
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-578173ad31fd7eb64d6df455cf84f8ff
Producteur Mairie de RUOMS
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.