05016_PLU_20250918

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BATIE-MONTSALEON"


Informations

Nom du document DU_05016
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BATIE-MONTSALEON
Maillage 05016 LA BATIE-MONTSALEON
Source Téléversement
Téléversé le 09/12/2025 à 11:40
Publié le 09/12/2025 à 12:19
Mis à jour le 09/12/2025 à 12:19
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 05016_PLU_20250918
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-57b60dcb0703ca2dc8aae58393906233
Producteur Mairie de la Batie Montsaléon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA BATIE-MONTSALEON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 05016
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.7166684,44.4299598,5.7801434,44.4832154]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05016_procedure_20250918.pdf Procédure
05016_rapport_20140516.pdf Rapport
05016_rapport_20160619.pdf Rapport
05016_rapport_20170526.pdf Rapport
05016_rapport_20250918.pdf Rapport
05016_padd_20170526.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05016_reglement_20250918.pdf Règlement écrit
05016_reglement_graphique_20170526.pdf Règlement graphique
05016_annexe_sanitaires_20170526.pdf Annexe sanitaires
05016_emplacements_reserves_20170526.pdf Emplacements reserves
05016_risques_20170526.pdf Risques
05016_sup_20170526.pdf Sup
05016_orientations_amenagement_20170526.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de la Batie Montsaléon
Téléphone : Aucun
Courriel : Mairie.labatie-montsaleon@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact-mairie@labatiemontsaleon.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 05016 LA BATIE-MONTSALEON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.