80691_PLU_20230110

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAIGNEVILLE"


Informations

Nom du document DU_80691
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAIGNEVILLE
Maillage 80691 SAIGNEVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 07/04/2023 à 17:49
Publié le 12/04/2023 à 10:50
Mis à jour le 12/04/2023 à 10:50
Statut
Version 2
Nom de l'archive 80691_PLU_20230110
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-57b6a6bf744d3984afead96c1661f009
Producteur Communauté d'agglomération de la Baie de Somme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAIGNEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80691
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.6766134,50.1171794,1.7620361,50.1630261]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80691_procedure_20110401.pdf Procédure
80691_procedure_20121122.pdf Procédure
80691_procedure_20170519.pdf Procédure
80691_procedure_20230110.pdf Procédure
80691_rapport_20110401.pdf Rapport
80691_padd_20110401.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80691_prescription_surf_05_01_20110401.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
80691_reglement_20110401.pdf Règlement écrit
80691_reglement_graphique_1_20110401.pdf Règlement graphique 1
80691_reglement_graphique_2_20110401.pdf Règlement graphique 2
80691_reglement_graphique_3_20110401.pdf Règlement graphique 3
80691_PPRI_cartographie_des_aleas_20120802.pdf PPRI cartographie des aleas
80691_PPRI_cartographie_des_enjeux_20120802.pdf PPRI cartographie des enjeux
80691_PPRI_cartographie_zonage_reglementaire_20120802.pdf PPRI cartographie zonage reglementaire
80691_PPRI_notice_presentation_20120802.pdf PPRI notice presentation
80691_PPRI_reglement_20120802.pdf PPRI reglement
80691_annexe_sanitaire_20110401.pdf Annexe sanitaire
80691_annexe_sup_gaz_20170517.pdf Annexe sup gaz
80691_liste_sup_20110401.pdf Liste sup
80691_orientation_agricole_20110401.pdf Orientation agricole
80691_plan_sup_20080401.pdf Plan sup
80691_orientations_amenagement_20110401.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération de la Baie de Somme
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 80691 SAIGNEVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.