04129_PLU_20200622

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTJUSTIN"


Informations

Nom du document DU_04129
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTJUSTIN
Maillage 04129 MONTJUSTIN
Source Téléversement
Téléversé le 10/09/2020 à 10:11
Publié le 10/09/2020 à 14:58
Mis à jour le 10/09/2020 à 14:58
Statut
Version 4
Nom de l'archive 04129_PLU_20200622
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-57bc41be0d8dea872f40e6de61df149b
Producteur Mairie de Montjustin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTJUSTIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/09/2020.
Emprise [5.6232269,43.8252466,5.692925,43.8600613]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04129_procedure_20200622.pdf Procédure
04129_rapport_1_20200622.pdf Partie 1
04129_rapport_2_20200622.pdf Partie 2
04129_rapport_3_20200622.pdf Partie 3
04129_rapport_4_20200622.pdf Partie 4
04129_padd_20200622.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04129_prescription_surf_05_01_20200622.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
04129_reglement_20200622.pdf Règlement écrit
04129_reglement_graphique_0_20200622.pdf Tableau d’assemblage
04129_reglement_graphique_1_20200622.pdf Règlement graphique 1
04129_assainissement_collectif_20200622.pdf Assainissement collectif
04129_derogation_loi_montagne_20200622.pdf Derogation loi montagne
04129_eau_potable_20200622.pdf Eau potable
04129_liste_sup_20200622.pdf Liste sup
04129_notice_sanitaire_20200622.pdf Notice sanitaire
04129_sup_AC3_reserve_naturelle_geologique_20200622.pdf Sup AC3 reserve naturelle geologique
04129_sup_I4_RTE_20200622.pdf Sup I4 RTE
04129_sup_INT1_cimetiere_20200622.pdf Sup INT1 cimetiere
04129_orientations_amenagement_20200622.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montjustin
Téléphone : Aucun
Courriel : montjustin.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : montjustin.mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.