200071454_PLUi_20191217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) EVREUX PORTES DE NORMANDIE"


Informations

Nom du document DU_200071454
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) EVREUX PORTES DE NORMANDIE
Maillage 200071454 PLUI EVREUX PORTES DE NORMANDIE
Source Téléversement
Téléversé le 09/10/2020 à 10:39
Publié le 12/10/2020 à 13:33
Mis à jour le 21/03/2022 à 22:36
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 200071454_PLUi_20191217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-57d05e4a5dda675106f92cc81c0f0a71
Producteur EPN
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.