01367_PLU_20190214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JULIEN-SUR-REYSSOUZE"


Informations

Nom du document DU_01367
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JULIEN-SUR-REYSSOUZE
Maillage 01367 SAINT-JULIEN-SUR-REYSSOUZE
Source Inconnue
Téléversé le 12/05/2020 à 11:52
Publié le 26/05/2020 à 19:40
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 01367_PLU_20190214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-57d5b3f6429c5ba04ca82e4f36dad6b4
Producteur CA3B

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JULIEN-SUR-REYSSOUZE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.087330130250898,46.37884021334065,5.125398615919898,46.41662589333522]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 23/03/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ Information
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01367_liste_sup_20120613.pdf Liste sup
01367_notice_sanitaire_20110908.pdf Notice sanitaire
01367_orientations_amenagement_20190214.pdf OAP
01367_padd_20110908.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01367_plan_sup_20120613.pdf Plan sup
01367_prescription_surf_05_20190214.pdf Emplacement réservé
01367_rapport_20110908.pdf Rapport
01367_reglement_20190214.pdf Règlement écrit
01367_reglement_graphique_20190214.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CA3B
Téléphone : None
Courriel : nicolas.rouxel@ca3b.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.