90012_PLU_20241104

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BESSONCOURT"



Informations

Nom du document DU_90012
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BESSONCOURT
Maillage 90012 BESSONCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 12/06/2025 à 15:11
Publié le 12/06/2025 à 15:35
Mis à jour le 12/06/2025 à 15:35
Statut
Version 7
Nom de l'archive 90012_PLU_20241104
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-57e64a615371cbf7a909fa6532fd47c7
Producteur Mairie de Bréhal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BESSONCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 90012
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.9097567,47.635276,6.973835,47.6565519]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
90012_procedure_20241104.pdf Procédure
90012_rapport_1_20241104.pdf Partie 1
90012_rapport_2_20241104.pdf Partie 2
90012_rapport_3_20241104.pdf Partie 3
90012_rapport_4_20241104.pdf Partie 4
90012_rapport_5_20241104.pdf Partie 5
90012_padd_20241104.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
90012_prescription_surf_02_00_1_20241104.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
90012_prescription_surf_02_00_2_20241104.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
90012_prescription_surf_05_00_20241104.pdf Emplacement réservé
90012_prescription_surf_31_05_20241104.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
90012_prescription_surf_31_06_20241104.pdf Milieux abritant des concentrations naturelles d'espèces animales ou végétales
90012_reglement_20241104.pdf Règlement écrit
90012_reglement_graphique_1_20241104.pdf Règlement graphique 1
90012_reglement_graphique_2_20241104.pdf Règlement graphique 2
90012_annexes_1_20241104.pdf Annexes 1
90012_annexes_2_20241104.pdf Annexes 2
90012_annexes_3_20241104.pdf Annexes 3
90012_info_lin_19_01_1_20241104.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
90012_info_lin_19_01_2_20241104.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
90012_info_lin_19_01_3_20241104.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
90012_info_surf_02_00_20241104.pdf Zone d'aménagement concerté
90012_info_surf_04_00_20241104.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
90012_info_surf_11_00_20241104.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
90012_info_surf_16_00_20241104.pdf Site archéologique
90012_info_surf_19_01_20241104.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
90012_info_surf_32_00_20241104.pdf Secteur de taxe d'aménagement
90012_info_surf_99_00_1_20241104.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
90012_info_surf_99_00_2_20241104.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
90012_liste_annexes_20241104.pdf Liste annexes
90012_liste_sup_20241104.pdf.pdf Liste sup
90012_plan_sup_20241104.pdf Plan sup
90012_orientations_amenagement_18_00_20241104.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bréhal
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : bessoncourt.mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.