255902660_SCOT_20260813

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) FLANDRE-DUNKERQUE"


Informations

Nom du document scot_255902660
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) FLANDRE-DUNKERQUE
Maillage scot_255902660 SCOT FLANDRE-DUNKERQUE
Source Téléversement
Téléversé le 26/08/2026 à 15:12
Publié le 26/08/2026 à 15:32
Mis à jour le 26/08/2026 à 15:32
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 255902660_SCOT_20260813
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise en compatibilité
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-57f1b695051942d8e357ce1311f2d029
Producteur Syndicat mixte du SCoT de la région Flandre Dunkerque
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique FLANDRE-DUNKERQUE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 255902660
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.0893218,50.7769902,2.6329259,51.0889894]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/08/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
255902660_procedure_20260813.pdf Procédure
255902660_DOO_20260813.pdf Document d'orientation et d'objectifs
255902660_PADD_20260813.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
255902660_RAPPORT_1_20260813.pdf Partie 1
255902660_RAPPORT_2_20260813.pdf Partie 2
255902660_RAPPORT_3_20260813.pdf Partie 3
255902660_RAPPORT_4_20260813.pdf Partie 4
255902660_dossier_MEC2_20260813.pdf Dossier MEC2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat mixte du SCoT de la région Flandre Dunkerque
Téléphone : Aucun
Courriel : smscot@cud.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Syndicat mixte du SCoT de la région Flandre Dunkerque
Téléphone : Aucun
Courriel : smscot@cud.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.