95351_PLU_20190219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUVRES"



Informations

Nom du document DU_95351
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUVRES
Maillage 95351 LOUVRES
Source Inconnue
Téléversé le 14/10/2019 à 10:34
Publié le 14/10/2019 à 12:14
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 95351_PLU_20190219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-582ea7f1d2bd4b7ddf3e6e940c381a84
Producteur VILLE DE LOUVRES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOUVRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.473986947583922,49.02402421183097,2.5291131033912317,49.064916635108254]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95351_info_lin_19_00_20190219.pdf Info lin 19 00
95351_info_surf_02_00_20190219.pdf Zone d'aménagement concerté
95351_info_surf_04_00_20190219.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
95351_info_surf_14_00_20190219.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
95351_info_surf_17_00_20190219.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
95351_info_surf_27_00_20190219.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
95351_info_surf_32_00_20190219.pdf Secteur de taxe d'aménagement
95351_info_surf_99_00_1_20190219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
95351_info_surf_99_00_2_20190219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
95351_info_surf_99_00_3_20190219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
95351_liste_annexes_20190219.pdf Liste annexes
95351_liste_sup_20190219.pdf Liste sup
95351_orientations_amenagement_18_02_1_20190219.pdf OAP 18 02 1
95351_orientations_amenagement_18_02_2_20190219.pdf OAP 18 02 2
95351_padd_20190219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95351_plan_sup_20190219.pdf Plan sup
95351_procedure_20190219.pdf Procédure
95351_rapport_1_20190219.pdf Partie 1
95351_rapport_2_20190219.pdf Partie 2
95351_rapport_3_20190219.pdf Partie 3
95351_rapport_4_20190219.pdf Partie 4
95351_reglement_20190219.pdf Règlement écrit
95351_reglement_graphique_1_20190219.pdf Règlement graphique 1
95351_reglement_graphique_2_20190219.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : VILLE DE LOUVRES
Téléphone : Aucun
Courriel : vrouchie@ville-louvres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : vrouchie@ville-louvres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.