200040251_PLUi_20250710

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) BASSEE-MONTOIS"



Informations

Nom du document DU_200040251
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) BASSEE-MONTOIS
Maillage 200040251 PLUI BASSEE-MONTOIS
Source Téléversement
Téléversé le 21/07/2025 à 10:08
Publié le 21/07/2025 à 11:22
Mis à jour le 21/07/2025 à 11:22
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 200040251_PLUi_20250710
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-583f93d35d059f814481c34c69620465
Producteur CC BASSEE MONTOIS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI BASSEE-MONTOIS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 200040251
    • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.9449333,48.3467366,3.4224692,48.5432115]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200040251_procedure_20250710.pdf Pièces de la procédure
200040251_rapport_0_20250710.pdf Sommaire du dossier de PLUI
200040251_rapport_1_20250710.pdf 1.1 - Diagnostic habitat et territorial
200040251_rapport_2_20250710.pdf 1.2 - Etat initial de l'environnement
200040251_rapport_3_20250710.pdf 1.3 - Justifications
200040251_rapport_4_20250710.pdf 1.4 -Evaluation environnementale
200040251_rapport_5_20250710.pdf 1.5 - Résumé non technique
200040251_rapport_6_20250710.pdf 1.6 - Déclaration environnementale
200040251_padd_20250710.pdf 2.- Projet d'aménagement et de développement durables
200040251_reglement_20250710.pdf 5. Règlement du PLUI
200040251_reglement_graphique_1_20250710.pdf 6.1 Plans du zonage communaux
200040251_reglement_graphique_2_20250710.pdf 6.1 Plans du zonage extraits
200040251_circulation_agricole_20250710.pdf Cahier des recommandations Circulations agricoles
200040251_informations_complementaires_20250710.pdf 7.3 - Annexes - informations complémentaires
200040251_liste_sup_20250710.pdf 7.1 Annexes SUP
200040251_notice_eau_potable_20250710.pdf Notice eau potable
200040251_perimetres_particuliers_20250710.pdf 7.2 Annexes - Périmètres particuliers
200040251_plan_reseau_electrique_20250710.pdf 7.4.- Annexes - Réseaux électrique RTE
200040251_plan_reseaux_sanitaires_20250710.pdf 7.4 - Annexes - Réseaux sanitaires
200040251_plan_sup_20250710.pdf 7.1 Plan des servitudes d'utilité publique et périmètres
200040251_plan_zone_humide_20250710.pdf 7.0 Inventaire des zones humides
200040251_oap_20250710.pdf 3.- Orientations d'aménagement et de programmation
200040251_poa_20250710.pdf 4.- Programme d'orientations et d'actions

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC BASSEE MONTOIS
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-basseemontois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-basseemontois.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.