71236_PLU_20190702

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de IGE"


Informations

Nom du document DU_71236
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de IGE
Maillage 71236 IGE
Source Téléversement
Téléversé le 29/02/2024 à 11:00
Publié le 06/03/2024 à 13:50
Mis à jour le 06/03/2024 à 13:50
Statut
Version 4
Nom de l'archive 71236_PLU_20190702
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-585960a13eebb77aa4ab35a4e93d98ea
Producteur Mairie de IGE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'IGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 71236
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.6975163,46.3855863,4.7729969,46.4286174]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
71236_procedure_20190702.pdf Procédure
71236_rapport_20190702.pdf Rapport
71236_padd_20190702.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
71236_reglement_20190702.pdf Règlement écrit
71236_reglement_graphique_20190702.pdf Règlement graphique
71236_incidences_natura_2000_20190702.pdf Incidences natura 2000
71236_info_lin_19_01_20190702.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
71236_liste_SUP_20190702.pdf Liste SUP
71236_liste_elements_remarquables_20190702.pdf Liste elements remarquables
71236_plan_SUP_20190702.pdf Plan SUP
71236_plan_bois_forets_20190702.pdf Plan bois forets
71236_orientations_amenagement_20190702.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.