68318_PLU_20191212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOULTZMATT"


Informations

Nom du document DU_68318
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOULTZMATT
Maillage 68318 SOULTZMATT
Source Téléversement
Téléversé le 11/05/2023 à 13:52
Publié le 11/05/2023 à 14:29
Mis à jour le 11/05/2023 à 14:29
Statut
Version 1
Nom de l'archive 68318_PLU_20191212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-586606943d98f1f9c02b75bb2f484cfd
Producteur Mairie de Soultzmatt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOULTZMATT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 68318
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.1730728,47.9440352,7.255225,48.0189725]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68318_procedure_20191212.pdf Procédure
68318_rapport_20191212.pdf Rapport
68318_padd_20191212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68318_reglement_20191212.pdf Règlement écrit
68318_reglement_graphique_20191212.pdf Règlement graphique
68318_info_lin_19_aep_20191212.pdf Info lin 19 aep
68318_info_lin_19_ass_20191212.pdf Info lin 19 ass
68318_info_surf_14_20191212.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
68318_info_surf_17_20191212.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
68318_sup_20191212.pdf Sup
68318_orientations_amenagement_20191212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Soultzmatt
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 68318 SOULTZMATT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.