52331_PLU_20151213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTIER EN DER"


Informations

Nom du document DU_52331
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTIER EN DER
Maillage 52331 LA PORTE DU DER
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2025 à 11:17
Publié le 20/03/2025 à 12:50
Mis à jour le 20/03/2025 à 12:50
Statut
Version 5
Nom de l'archive 52331_PLU_20151213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-586e5576b111272d71fd4b83b59381dd
Producteur Commune de Montier-en-Der

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA PORTE DU DER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 52331
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7310994,48.4545769,4.8367601,48.5242042]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
52331_procedure_20151213.pdf Procédure
52331_rapport_20151213.pdf Rapport
52331_padd_20151213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
52331_reglement_20151213.pdf Règlement écrit
52331_reglement_graphique_1_20151213.pdf Règlement graphique 1
52331_reglement_graphique_20151213.pdf Règlement graphique
52331_reglement_graphique_2_20151213.pdf Règlement graphique 2
52331_reglement_graphique_3_20151213.pdf Règlement graphique 3
52331_annexes_sanitaires_47_01_20151213.pdf Annexes sanitaires 47 01
52331_annexes_sanitaires_47_03_20151213.pdf Annexes sanitaires 47 03
52331_info_surf_04_00_20151213.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
52331_info_surf_20_00_20151213.pdf Règlement local de publicité
52331_liste_annexes_20151213.pdf Liste annexes
52331_liste_sup_20151213.pdf Liste sup
52331_plan_sup_20151213.pdf Plan sup
52331_orientations_amenagement_18_03_20151213.pdf OAP 18 03

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Montier-en-Der
Téléphone : Aucun
Courriel : SIG_DIF@mairie-saintdizier.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : SIG_DIF@mairie-saintdizier.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.