56050_PLU_20250919

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CROIX-HELLEAN"



Informations

Nom du document DU_56050
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CROIX-HELLEAN
Maillage 56050 LA CROIX-HELLEAN
Source Téléversement
Téléversé le 06/10/2025 à 09:19
Publié le 06/10/2025 à 09:47
Mis à jour le 06/10/2025 à 09:47
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 56050_PLU_20250919
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-586fedc969ea096dba22e1298a3d31bf
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CROIX-HELLEAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 56050
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.5429564,47.9389425,-2.4826057,47.9918715]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56050_procedure_20250919.pdf Procédure
56050_rapport_20250919.pdf Rapport
56050_padd_20250919.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56050_prescription_lin_07_00_20250919.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
56050_prescription_lin_24_00_20250919.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
56050_prescription_pct_07_01_20250919.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
56050_prescription_surf_05_00_20250919.pdf Emplacement réservé
56050_prescription_surf_07_00_20250919.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
56050_prescription_surf_07_04_20250919.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
56050_prescription_surf_15_00_20250919.pdf Règles d’implantation des constructions
56050_prescription_surf_16_01_20250919.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
56050_prescription_surf_18_00_20250919.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
56050_reglement_20250919.pdf Règlement écrit
56050_reglement_graphique_20250919.pdf Règlement graphique
56050_annexes_sanitaires_20250919.pdf Annexes sanitaires
56050_atlas_changements_destination_20250919.pdf Atlas changements destination
56050_cartes_aptitudes_sols_assainissment_individuel_20250919.pdf Cartes aptitudes sols assainissment individuel
56050_info_surf_14_00_20250919.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
56050_info_surf_16_00_20250919.pdf Site archéologique
56050_inventaire_zones_humides_20250919.pdf Inventaire zones humides
56050_liste_des_annexes_20250919.pdf Liste des annexes
56050_liste_sup_20250919.pdf Liste sup
56050_plan_reseau_aep_20250919.pdf Plan reseau aep
56050_plan_sup_20250919.pdf Plan sup
56050_plans_reseau_ep_20250919.pdf Plans reseau ep
56050_resume_non_technique_20250919.pdf Resume non technique
56050_zaep_20250919.pdf Zaep
56050_orientations_amenagement_20250919.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.