84101_PLU_20170705

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA ROQUE-SUR-PERNES"


Informations

Nom du document DU_84101
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA ROQUE-SUR-PERNES
Maillage 84101 LA ROQUE-SUR-PERNES
Téléversé le 23/10/2017 à 16:13
Publié le 23/10/2017 à 17:08
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 84101_PLU_20170705
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-587301cf1dceb00fba52372ac489615d
Producteur Mairie de Villes-sur-Auzon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA ROQUE-SUR-PERNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.075723070362526,43.955268703137634,5.132238513756704,44.001222603151426]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 05/07/2017
Date de publication : 05/07/2017
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://www.lacove.fr/ WWW:LINK-1.0-http--link
http://geo.lacove.fr/geocadastre/ WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download
http://geo.lacove.fr/geocadastre/ OGC:WMS-1.1.1-http-get-map
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84101_orientations_amenagement_1_20170705.pdf OAP 1
84101_padd_20170705.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84101_rapport_20170705.pdf Rapport
84101_reglement_20170705.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de La Roque-sur-Pernes
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.laroque.pernes@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CoVe-Service connaissance et cartographie du territoire
Téléphone : Aucun
Courriel : iain.happs@lacove.fr